Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tradition du Lauragais Une histoire de terroir
RECAPE SA, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE PRODUCTION À FORME ANONYME ET CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3986259
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2023
Tradition du Lauragais Une histoire de terroir de RECAPE SA

Présentation de la marque Tradition du Lauragais Une histoire de terroir

Déposée le 27 février 2013 par la société RECAPE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tradition du Lauragais Une histoire de terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la société RECAPE SA domicilié(e) 12 Route de Caraman - 31570 - LANTA - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 160 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France.

La marque Tradition du Lauragais Une histoire de terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986259.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tradition du Lauragais Une histoire de terroir est expirée depuis le 27 février 2023.

RECAPE SA a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE RESTAURATION DU MIDI , Tradition du Lauragais Une histoire de terroir , C EST BON C EST MAISON R MAISON RECAPE EVENEMENTS , R MAISON RECAPE BOUCHER, CHARCUTIER, TRAITEUR , C EST BON C EST MAISON R MAISON RECAPE RESTAURATEUR POUR COLLECTIVITES


RECAPE SA, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE PRODUCTION À FORME ANONYME ET CAPITAL VARIABLE - 12 Route de Caraman - 31570 - LANTA - France - SIREN 788160067


Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Viande (à l'exception de la viande de volaille), volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles du Lauragais », gibier ; poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.